PREAMBULE

Le site web www.expertaly.com, est éditée par EOD SAS, société par actions simplifiée au capital de 10 000 euros, immatriculée au RCS de Rouen sous le numéro 825 397 722, dont le siège social est situé au 34 rue Raymond Aron 76130 Mont-Saint-Aignan, ci-après indifféremment désigné par la « Société » ou « Expertaly ».

 

ARTICLE 1 – OBJET

Les présentes Conditions Générales d’Utilisation et de Service (ci-après les « CGUS ») ont pour objet de définir les droits et obligations d’Expertaly, de ses Clients, des Consultants, (ci-après désignées individuellement « la Partie » et collectivement « les Parties »), ainsi que les conditions d’utilisation de la Plateforme.

L’utilisation de la Plateforme Expertaly, et/ou le recours aux services proposés par Expertaly, emporte l’acceptation expresse et sans restriction des termes et conditions des présentes Conditions Générales d’Utilisation et de Service.

L’Utilisateur, le Client et le Consultant reconnaissent avoir été dans la possibilité de négocier les présentes CGUS avec Expertaly, qui est ouvert à toute suggestion de modification. Toute modification ne devient contractuelle qu’à condition d’avoir été expressément acceptée par Expertaly.

Les présentes Conditions Générales d’Utilisation et de Service sont susceptibles d’être modifiées à tout moment par Expertaly sous réserve, dans la mesure du possible, d’un délai de prévenance.

L’Utilisateur, le Client et le Consultant seront informés, par email ou via leur compte Expertaly, des modifications apportées aux CGUS. L’utilisation de la Plateforme Expertaly postérieurement à la notification de ces modifications, la conclusion de tout Contrat de Prestation de Service ou Contrat de Mission vaut acceptation par l’Utilisateur, le Client et le Consultant des nouvelles CGUS.

Les présentes Conditions Générales d’Utilisation et de Service prévalent sur celles du Client, du Consultant ou de l’Utilisateur, et sont seules applicables aux relations entre Expertaly et les Clients, Consultants ou Utilisateurs, sous réserves de l’existence de conditions particulières expressément convenues entre les Parties.

 

ARTICLE 2 – DEFINITIONS

– Plateforme Expertaly ou Plateforme : désigne le site internet dont l’adresse est www.expertaly.com.

– Le Client : désigne toute personne physique ou morale disposant de besoins de conseil en business management faisant appel à Expertaly.

– Le Consultant : désigne toute personne physique ou morale sélectionnée et référencée par Expertaly pour la réalisation de prestations de conseil en business management.

– L’Utilisateur : désigne les Consultants et les Clients utilisant la Plateforme Expertaly, ainsi que toute autre personne accédant à la Plateforme Expertaly.

– Brief : description faite par le Client sur la Plateforme Expertaly de ses besoins de conseil en business management (problématique, mission, projet, etc.).

– Contrat de Prestation de Service : contrat conclu entre Expertaly et le Client pour la réalisation d’une prestation de conseil en business management.

– Contrat de Mission : contrat par lequel Expertaly confie à un Consultant la réalisation d’une mission de conseil en business management pour un de ses Clients.

 

ARTICLE 3 – CONDITIONS D’UTILISATION DE LA PLATEFORME

 

ARTICLE 3-1 COMPTE EXPERTALY

L’ouverture d’un compte sur la Plateforme Expertaly est gratuite.

L’Utilisateur est tenu de fournir des informations exactes, complètes et sincères lors de la création de son compte.

L’accès au compte créé est protégé par un identifiant et un mot de passe choisis par l’Utilisateur. L’Utilisateur est seul responsable de la confidentialité de son identifiant et de son mot de passe ainsi que de tout usage qui pourrait en être fait.

En cas de non-respect de l’une des dispositions des présentes CGUS, en cas de notification d’un quelconque contenu illicite par un tiers, au sens de l’article 6 de la Loi pour la Confiance dans l’Economie Numérique du 21 Juin 2004, Expertaly se réserve le droit en fonction notamment de la gravité des faits sans préavis et sans formalisme imposé, de suspendre ou de fermer un compte créé sur la Plateforme Expertaly.

Tout Utilisateur a le droit de clôturer son compte, ceci sans motif.

La clôture du compte peut se faire sur simple demande adressée par courriel ou par voie postale à Expertaly. La clôture du compte sera effectuée dans un délai de quinze jours suivant la réception du courriel ou de la lettre par voie postale.

 

ARTICLE 3-2 REFERENCEMENT DES CONSULTANTS

Le référencement des Consultants est gratuit mais soumis à un recrutement sélectif par Expertaly.

Toute personne souhaitant être référencée par Expertaly comme Consultant doit impérativement disposer d’un statut juridique lui permettant d’exercer son activité de manière indépendante.

Toute personne souhaitant être référencée par Expertaly comme Consultant doit créer un compte sur la Plateforme Expertaly en renseignant notamment : son identité, son numéro SIRET, son domicile professionnel ou son siège social, une adresse électronique valide et un numéro de téléphone valide.

L’ouverture par l’Utilisateur d’un compte sur la Plateforme Expertaly vaut demande de référencement.

A titre purement informatif, il est précisé qu’Expertaly privilégiera, pour le référencement des Consultants :

  • les personnes ayant une ou plusieurs expériences significatives en entreprise ou dans une administration à des postes de direction et/ou de management couplée d’une expérience de plusieurs années dans le domaine du consulting,
  • les personnes disposant d’une expérience reconnue en tant que consultant ;
  • les personnes disposant d’une expertise technique particulière sur les sujets susceptibles d’intéresser les Clients ;
  • les cadres supérieurs menant une activité de conseil/formation/études en parallèle avec leur activité salariée.

L’Utilisateur est informé de son référencement par Expertaly par l’intermédiaire de la Plateforme Expertaly ou par courrier électronique à l’adresse renseignée.

Expertaly n’est en aucun cas tenu de répondre à toutes les demandes de référencement qui lui sont soumises.

 

ARTICLE 3-3 ACCES DES CLIENTS A LA PLATEFORME

Toute personne souhaitant recourir aux services d’Expertaly par l’intermédiaire de la Plateforme Expertaly doit ouvrir un compte sur la Plateforme en renseignant : son identité, son domicile ou son siège social, une adresse électronique valide et un numéro de téléphone valide.

Le dépôt de projet est gratuit. Pour cela, il lui suffit de remplir le formulaire dépôt de Brief sur la Plateforme Expertaly détaillant ses besoins ainsi que les conditions de la mission proposée notamment en termes de délais.

L’Utilisateur devra également indiquer dans le Brief :

– les compétences recherchées

– toute autre information permettant à Expertaly d’apprécier son besoin.

 

ARTICLE 3-4 DONNEES A CARACTERE PERSONNEL

Conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, la Plateforme Expertaly a fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des libertés (CNIL) portant le numéro 1826235 v 0.

L’Utilisateur est notamment informé qu’en tant que responsable du traitement, Expertaly met en œuvre un traitement de données à caractère personnel ayant pour principale finalité l’utilisation de la Plateforme.

Certaines données collectées pourront être utilisés à fin de prospection.

Les champs identifiés par un astérisque sont obligatoires. Dans l’hypothèse où ces champs ne sont pas informés ou que les informations communiquées sont inexactes, la demande de l’Utilisateur ne pourra être traitée par Expertaly.

L’Utilisateur est informé qu’il dispose d’un droit d’opposition au traitement de ses données pour des motifs légitimes ainsi qu’un droit d’opposition à ce que ces données soient utilisées à des fins de prospection commerciale.

L’Utilisateur est également informé qu’il dispose d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données personnelles qui le concernent. Pour cela, il suffit d’en faire la demande en adressant à Expertaly (par voie postale à l’adresse suivante : 34 rue Raymond Aron 76130 Mont-Saint-Aignan) un courrier signé dans lequel figure les nom, prénoms et adresse de l’Utilisateur, et la justification de son identité.

 

ARTICLE 3-5 DROITS DE PROPRIETE INTELLECTUELLE

La Plateforme Expertaly et chacun des éléments qui la composent, notamment les textes, images, vidéo, photographie, marques, logos, dénominations sociales, noms de domaine etc. sont la propriété exclusive d’Expertaly. Ces éléments sont protégés par la législation en vigueur sur les droits de propriété intellectuelle et les conventions internationales applicables.

Tout Utilisateur, ayant publié un contenu visuel ou textuel sur la plateforme :

– garantit à la société qu’il dispose à cet effet de tous les droits nécessaires propres à permettre l’insertion dudit contenu sur la plateforme,

– autorise expressément la Société à utiliser, reproduire, diffuser, communiquer, publier, représenter tout ou partie de ce contenu sur tout support et par tous moyens aux fins d’exploitation, amélioration, et promotion de ses services. Cette autorisation est valable pour le monde entier pour la durée de l’inscription de l’Utilisateur.

 

ARTICLE 4 – CONTRAT DE PRESTATION DE SERVICES

En fonction des besoins exprimés par le Client à Expertaly, directement ou par l’intermédiaire de la Plateforme, Expertaly lui propose le profil d’un ou plusieurs Consultants.

Expertaly négocie avec le Client les conditions d’intervention du Consultant, et les termes de la mission qui lui sera confiée.

Pour chaque mission, Expertaly et le Client concluront un Contrat de Prestation de Service définissant les conditions particulières de l’opération considérée et notamment (i) la description de la mission, (ii) le montant des honoraires dus par le Client à Expertaly, et (iii) l’identité du Consultant qui sera en charge de la réalisation de la mission.

Le Client accepte expressément le recours par Expertaly à la sous-traitance totale pour l’exécution de sa prestation, et agrée les conditions de paiement du Consultant qu’il aura sélectionné.

Le Contrat de Prestation de Service est conclu sous la condition suspensive de l’acceptation par le Consultant de la mission qui lui sera confiée. Cette condition suspensive sera réputée accomplie par la signature par le Consultant d’un Contrat de Mission avec Expertaly.

 

ARTICLE 5 – CONTRAT DE MISSION

Pour chaque mission, Expertaly conclue avec le Consultant un Contrat de Mission contenant notamment (i) la description de la mission qui sera réalisée par le Consultant pour le Client, telle que définie dans le Contrat de Prestation de Service conclu entre le Client et Expertaly, (ii) s’il y a lieu les conditions particulières de la rémunération du Consultant, et (iii) l’identité du Client pour qui sera réalisée la mission.

 

ARTICLE 6 – INTERDEPENDANCE CONTRACTUELLE

Le Contrat de Prestation de Service, conclu entre Expertaly et le Client, et le Contrat de Mission, conclu entre Expertaly et le Consultant, participent d’une même opération d’ensemble, au sens de l’article 1186 alinéa 2 du code civil, et constituent un ensemble contractuel indivisible dont l’objet est la réalisation par le Consultant d’une mission au bénéfice du Client.

La disparition de l’un de ces contrats entrainera la caducité de l’autre, ce que le Client, le Consultant et Expertaly reconnaissent expressément.

 

ARTICLE 7 – CONDITIONS ET DELAIS DE PAIEMENT DES HONORAIRES D’EXPERTALY

Le paiement par le Client des honoraires d’Expertaly s’effectue par virement bancaire.

Le délai de paiement des honoraires d’Expertaly est fixée à trente (30) jours à compter de la date d’émission de la facture.

Conformément à l’article L. 441-6 du code de commerce, les intérêts de retard sont immédiatement exigibles de plein droit et sans formalité dès le premier jour de retard de paiement. Le taux des intérêts de retard est égal au taux d’intérêt appliqué par la Banque centrale européenne à son opération de refinancement la plus récente majoré de 10 points de pourcentage.

Conformément à l’article L. 441-6 du code de commerce, outre les intérêts de retard, le Client en situation de retard de paiement est de plein droit débiteur envers Expertaly, d’une indemnité forfaitaire de quarante (40) euros pour frais de recouvrement.

Tout défaut de paiement à échéance autorise Expertaly à procéder à la suppression du compte du Client, sans que ce dernier puisse justifier de l’existence d’un préjudice.

 

ARTICLE 8 – HONORAIRES DU CONSULTANT

Le Consultant percevra des honoraires dont le montant sera déterminé dans le Contrat de Mission.

Les honoraires du Consultant ne seront exigibles qu’à compter du paiement par le Client des honoraires d’Expertaly.

Expertaly règlera au Consultant le montant de ses honoraires dans un délai de trente (30) jours à compter de la date de réception de sa facture, sous réserves des stipulations de l’alinéa précédent.

 

ARTICLE 9 – DELEGATION DE PAIEMENT / GARANTIE DE PAIEMENT

A titre de garantie de paiement du Consultant, Expertaly délègue au profit de celui-ci sa créance envers le Client, délégué, à concurrence des honoraires qui lui sont dues au titre du Contrat de Mission.

La présente délégation, soumise aux articles 1336 et suivants du code civil, est acceptée sans novation des obligations contractées par Expertaly, laquelle reste tenu au paiement de l’intégralité des honoraires du Consultant, ceci ayant pour effet de donner à celui-ci un second débiteur ainsi que prévu à l’article 1338 du code civil.

Par dérogation à l’article 1336 du code civil, le Client pourra opposer au Consultant toutes les exceptions tirées de ses rapports avec Expertaly ou des rapports entre Expertaly et le Consultant.

 

ARTICLE 10 – CONFIDENTIALITE

Les Parties considèrent comme strictement confidentielles, et garderont le secret de toute information ou donnée de toute nature auxquelles elles auraient eu accès dans le cadre du Contrat de Prestation de Service et du Contrat de Mission.

Les Parties prennent vis-à-vis de leurs salariés toutes les dispositions utiles afin de faire respecter par ceux-ci la confidentialité des informations dont ils pourraient avoir connaissance dans le cadre du Contrat de Prestation de Service et du Contrat de Mission.

 

ARTICLE 11 – ENGAGEMENTS DU CLIENT

Le Client s’engage à ne pas recourir, directement ou indirectement, aux services d’un Consultant qui aura participé à la réalisation d’une mission dans le cadre de l’exécution d’un Contrat de Prestation de Service conclu avec Expertaly, pendant une période de six (6) mois à compter de la date à laquelle le Consultant aura achevé sa mission (« Période d’Exclusivité »).

A défaut, le Client sera redevable de plein droit à l’égard d’Expertaly d’une somme correspondant à 15% des honoraires versés au Consultant auquel il aura eu recours en méconnaissance de cette obligation.

Dans l’hypothèse où le Client déciderait d’embaucher le Consultant (en CDI ou en CDD) pendant la Période d’Exclusivité, le Client sera redevable à l’égard d’Expertaly d’une somme correspondant à 20% de la rémunération annuelle convenue entre le Consultant et le Client.

 

ARTICLE 12 – RESPONSABILITE

 

ARTICLE 12-1 RESPONSABILITE D’EXPERTALY AU TITRE DE L’UTILISATION DE LA PLATEFORME

L’accès aux services nécessite une connexion à internet haut débit. Expertaly ne peut en aucun cas garantir que les services proposés sur la Plateforme ne subiront aucune interruption, eu égard aux difficultés techniques inhérentes au réseau Internet. De ce fait, sa responsabilité ne pourra pas être engagée, notamment, en cas de dysfonctionnement dans l’accès aux services, d’impossibilité temporaire d’accéder aux services, et de ralentissement temporaire de la vitesse d’ouverture des pages du site.

Les Utilisateurs acceptent expressément les risques inhérents au caractère ouvert internet.

Expertaly n’offre aucune garantie, expresse ou implicite, quant à toute défaillance liée à une intrusion dans le système informatique ou à la présence de virus ou d’erreurs susceptibles d’affecter certaines fonctionnalités de la Plateforme Expertaly.

Tout contenu et/ou toute donnée téléchargé(e) ou obtenu(e) par l’utilisation de la Plateforme relève de la seule responsabilité de l’Utilisateur.

 

ARTICLE 12-2 RESPONSABILITE D’EXPERTALY AU TITRE DU CONTRAT DE PRESTATION DE SERVICE

Expertaly ne sera en aucun cas responsable des dommages immatériels (tels que perte de profit, perte d’exploitation, perte de clientèle, trouble commercial, perte de marché, privation de droits, réclamations formulées par des tiers etc.) que pourrait subir le Client dans le cadre de l’exécution du Contrat de Prestation de Service.

 

ARTICLE 12-3 RESPONSABILITE DU CONSULTANT

Le Consultant est seul responsable de la bonne exécution de sa mission. Le Consultant s’engage à garantir Expertaly de toute condamnation susceptible d’intervenir à son encontre au titre de l’exécution du Contrat de Prestation de Service.

Le Consultant exécute sa mission de manière indépendante. Il n’existe aucun lien de subordination entre Expertaly et le Consultant qui organise lui-même son activité et travaille avec ses propres outils.

Le Consultant reconnait qu’il dispose de l’ensemble des autorisations et habilitations nécessaires à l’exercice de son activité, et de ce qu’il est régulièrement assuré au titre de ses activités professionnelles. Il s’engage à maintenir cette assurance en vigueur et à en acquitter les primes tant que sa responsabilité sera susceptible d’être engagée. Il s’engage à en justifier a Expertaly à première demande. Expertaly ne saurait en aucun être responsable d’un défaut d’habilitation ou d’assurance du Consultant.

 

ARTICLE 13 – INTANGIBILITE DES ENGAGEMENTS DES PARTIES

Ni Expertaly, ni le Client, ni le Consultant ne pourront arguer d’un changement de circonstances, imprévisibles lors de la conclusion du Contrat de Prestation de Service ou du Contrat de Mission, et qui rendrait l’exécution de ses obligations excessivement onéreuse pour demander une modification ou adaptation du Contrat de Prestation de Service ou du Contrat de Mission, comme sa résolution. Il est expressément convenu qu’Expertaly, le Client et le Consultant, chacun pour ce qui le concerne, assume seul le risque de tout changement de circonstances y compris celles imprévisibles lors de la conclusion du Contrat de Prestation de Service ou du Contrat de Mission. En conséquence, Expertaly, le Client et le Consultant renoncent expressément à se prévaloir des dispositions de l’article 1195 du code civil.

 

ARTICLE 14 – RESOLUTION DES DIFFERENDS

Les Parties s’engagent, préalablement à la saisine des juridictions étatiques, à tenter de trouver de bonne foi une solution amiable à leur différend.

 

ARTICLE 15 – LOI ET COMPETENCE

Les présentes CGUS sont soumises au droit français.

Tout litige découlant des présentes GGUV ou en relation avec les présentes CGUV sera de la compétence exclusive du tribunal de commerce de Paris.